L'ENAC clarifie les règles sur les drones : voici ce qui change pour les pilotes d'UAS en Italie

Règlement UE 2019/947 et MTOM

L'Ente Nazionale per l'Aviazione Civile (ENAC) a récemment publié une circulaire qui apporte des clarifications cruciales sur la masse maximale au décollage (MTOM) pour l'utilisation de certains systèmes d'aéronefs télépilotés (UAS) dans la catégorie « ouverte » (Open). Ce document offre une interprétation détaillée de l'art. 20 du Règlement d'exécution UE 2019/947, qui encadre l'utilisation continue des drones ne disposant pas du marquage de classe, à condition qu'ils aient été mis sur le marché avant le 1er janvier 2024 et qu'ils respectent des limites de MTOM spécifiques. En particulier :

Sous-catégorie A1 : un drone peut opérer dans cette sous-catégorie s'il a une MTOM inférieure à 250 g, charges utiles éventuelles comprises. Cela permet au drone de voler au-dessus de personnes, avec toutefois des limitations liées à la sécurité.

Sous-catégorie A3 : un drone peut opérer dans cette sous-catégorie s'il a une MTOM inférieure à 25 kg, carburant et charges utiles compris. Cette sous-catégorie exige que les vols soient effectués loin des personnes et des zones urbaines. La responsabilité de garantir que la MTOM déclarée soit exacte et conforme à la réglementation incombe aux fabricants. Ils doivent fournir ces informations de manière claire et accessible, afin que les utilisateurs puissent faire voler les drones en toute sécurité et conformément aux lois européennes : plusieurs marques se sont déjà adaptées à cette réglementation, parmi lesquelles Autel et le leader mondial de la production de drones, DJI, qui ont déclaré la MTOM de nombre de leurs modèles de drones existants.

Vous avez un drone en catégorie A3 mais souhaitez voler en A1 ou A2 ? Voici ce que vous devez faire pour que le vol soit possible !

Si vous possédez un drone auquel cette réglementation s'applique, dont la MTOM permet d'utiliser l'appareil dans la sous-catégorie A3, mais que vous souhaitez mener des opérations relevant des sous-catégories A2 ou A3 (par ex. : voler près de personnes non impliquées ou au-dessus d'elles), il est possible de voler dans ces catégories à condition qu'un terminateur de vol et un ID électronique soient installés et que vous déteniez une attestation STS : c'est pourquoi il devient important de suivre une formation de la catégorie « Specific ».

La formation est donc essentielle : chez Aerialclick, nous proposons des formations pour pilotes de drones aussi bien dans la catégorie Open, qui couvre les sous-catégories A1, A2 et A3, que dans la catégorie Specific, qui vous permet d'opérer dans des contextes plus complexes et urbains. Ces formations vous fourniront les compétences nécessaires pour voler en toute sécurité et dans le respect de la réglementation.

Conclusion

Les récentes clarifications de l'ENAC ont précisé les conditions d'utilisation continue des drones sans marquage de classe, en mettant l'accent sur la masse maximale au décollage (MTOM). Des marques leaders comme DJI ont réagi rapidement, en mettant à jour les déclarations de MTOM pour nombre de leurs modèles existants.