Réglementation des drones et classes A1, A2, A3 : comment voler en règle ?

Les règles qui encadrent l'utilisation des drones changent et les nouveautés ont été communiquées par l'ENAC depuis déjà plusieurs jours.
La réglementation italienne est remplacée par la réglementation européenne (EASA) : tous les opérateurs concernés devront donc, à compter du 1er janvier 2021, respecter les nouvelles règles imposées par les lois européennes et apporter les éventuelles modifications nécessaires pour opérer en pleine conformité avec la loi.

Voici ce qui change et ce qui reste inchangé, du moins pour le moment :

Jusqu'au 1er janvier 2023, les drones actuels qui ne possèdent pas de marquage de classe peuvent être utilisés dans la « Limited Open Category » – une catégorie pour laquelle les autorités nationales peuvent exiger des pilotes des conditions supplémentaires. Toutefois, d'après ce que l'on apprend du règlement UAS-IT, l'ENAC a décidé de s'aligner sur les normes européennes, sans exiger d'autres conditions des pilotes de drones sans marquage. Plus précisément, selon le règlement ENAC, cette catégorie regroupe les appareils de petite taille qui peuvent être pilotés par tout le monde, des drones généralement utilisés pour le loisir et le divertissement.

Les exigences à respecter pour entrer dans cette catégorie sont les suivantes :

• Voler uniquement à vue (VLOS)
• Hauteur de vol maximale : 120 m.
• Les vols doivent se faire avec une masse maximale au décollage inférieure à 25 kg.
• Les drones doivent posséder le marquage CE.

Les classes de la catégorie Open et les règles à respecter selon le règlement EASA

Si ces conditions ne sont pas respectées (même une seule), le règlement EASA prévoit que l'on relève de la catégorie « Specific » et, dans ce cas, les exigences changent pour chaque classe.
Il existe en effet des sous-catégories de la catégorie « Open », qui se distinguent selon la position de vol du drone par rapport aux personnes :

• Sous-catégorie A1 : vols effectués au-dessus des personnes.
• Sous-catégorie A2 : vols effectués à proximité des personnes.
• Sous-catégorie A3 : vols effectués loin des personnes.

Pour relever de la sous-catégorie A1 , on ne peut effectuer des vols qu'avec des drones pesant moins de 250 g, comme le DJI Mini 2 , ou avec des drones de 250 à 900 g dotés du marquage CE. Cette classe comprend aussi les vols effectués au-dessus des zones urbaines.

La première exigence pour pouvoir voler dans les sous-catégories A1-A3 consiste à suivre un cours en ligne (fortement recommandé), qui doit ensuite être suivi d'un examen en ligne (nécessaire pour obtenir le certificat de pilote). Sont exemptés de cette exigence ceux qui volent avec des drones dont le poids au décollage est inférieur à 250 g, qu'ils soient construits soi-même ou commerciaux.
La sous-catégorie A3 comprend tous les drones qui n'entrent pas dans les autres classes : drones construits soi-même d'un poids supérieur à 250 g, drones de plus de 900 grammes au décollage (si l'on ne détient pas le certificat A2), et il faut voler à 150 mètres des bâtiments et des personnes non impliquées.

Si un drone pèse plus de 900 grammes et porte un nouveau marquage CE, il peut voler aussi près des personnes, mais seulement si le pilote a passé et réussi un test théorique, est titulaire du brevet A1-A3 et a ensuite obtenu le certificat A2 en mode proctored.

Le nouveau marquage CE est la nouvelle étiquette (classe) suivie d'un numéro qui indique la sous-catégorie dont relève le drone. Par exemple : CE-01, CE-02, CE-03.